Mentions Légales
Le site ‘’http://www.i-CAC.fr’’ est la propriété de :
i-CAC Indice de Cotation des Artistes Certifiés
- Association loi 1901 déclarée à la préfecture de police de Paris, immatriculée au RNA sous le N° W751233619
- Code juridique : 9220
- Siège social : 27, Place de la Madeleine 75008 PARIS - Tel. : 01 86 95 46 30
- Hotline du site : 0 750 640 380 - Email : i-CAC.fr">contact@i-CAC.fr
- Insee : SIRET N° 820 464 139 00014 Code NAF : N° 9499Z
- Régime d’imposition : CSBL
Responsable de la publication
Michel-Charles de Gaudi - Email : mc.de.gaudi@gmail.com
i-CAC est
- Titulaire et exploitant de la marque ‘’i-CAC’’, qui est enregistrée auprès des services de l’INPI sous le N° 16 4 273 617, Classification : 35 ; 41 ; 42
- La ‘’Certification i-CAC’’ a été contrôlée et précisée par l’AFNOR via la société EGYP auprès de l’INPI
- Propriétaire des noms de domaines : i-CAC.fr et i-CAC.com
Déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL
i-CAC étant amené à traiter des données à caractère personnel, a déposé le dossier du site internet ‘’i-CAC.fr’’ auprès de la CNIL.
Le site internet est enregistré à la CNIL sous le N°2000218 v 0
Le site "http://www.i-CAC.fr" est :
- Conçu et développé par la société IRCF, SARL au capital de 40 000 € - Siège social : 19, rue de la Prairie 24430 Marsac-sur-l’Isle - Tél. : 05 53 46 71 79 - Email : contact@ircf.fr - Site : www.ircf.fr
- Hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € - Siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France - Tél. : 09 72 10 10 07 - Email : contact@ovh.com - Site : www.ovh.com
Agence de communication
- ADEKOI Conseil et communication, Le Carré des Pros - Espace Couture à Notre Dame de Sanilhac (24660) Tel : 05 53 04 37 42 Email :contact@adekoi.com - Site : www.adekoi.com
Service juridique
Dernière mise à jour : 03/02/2023
